Surle droit d'un patient à consentir au soins : article L1111-4 du Code de la Santé Publique. Sur la mise en danger d'un majeur protég é: article 459 du Code Civil (alinéa 4) Sur les interventions médicales pour un majeur protégé et en cas d'urgence : article R.4127-42 du Code de la Santé Publique. Site Internet: Sur le dossier médical numérique : Lorsquune personne, en phase avancée ou terminale d'une affection grave et incurable, quelle qu'en soit la cause, est hors d'état d'exprimer sa volonté, le médecin a l'obligation ArticleL1111-4 Version en vigueur depuis le 01 octobre 2020 Modifié par Ordonnance n° 2020-232 du 11 mars 2020 - art. 2 Toute personne prend, avec le professionnel de santé et compte tenu des informations et des préconisations qu'il lui fournit, les décisions concernant sa santé. Lesétablissements publics de santé et les établissements de santé mentionnés aux b, c et d de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ne peuvent facturer au patient que ArticleL1111-4 Entrée en vigueur 2020-10-01 Toute personne prend, avec le professionnel de santé et compte tenu des informations et des préconisations qu'il lui Vay Tiền Nhanh Chỉ Cần Cmnd Nợ Xấu. Code de la santé publiqueChronoLégi Article L1111-13 - Code de la santé publique »Version à la date format JJ/MM/AAAAou duVersion en vigueur depuis le 01 janvier 2022 Naviguer dans le sommaire du code Le dossier médical partagé mentionné à l'article L. 1111-14 est intégré à l'espace numérique de santé dont il constitue l'une des à l’article 45 II de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019, ces dispositions entrent en vigueur à une date fixée par le décret en Conseil d'Etat prévu au V de l'article L. 1111-13-1 du code de la santé publique, et au plus tard le 1er janvier au I de l'article 4 du décret n° 2021-1048 du 4 août 2021, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier en haut de la page Actions sur le document Article L1111-14 Afin de favoriser la coordination, la qualité et la continuité des soins, gages d'un bon niveau de santé, chaque bénéficiaire de l'assurance maladie dispose, dans les conditions et sous les garanties prévues à l'article L. 1111-8 et dans le respect du secret médical, d'un dossier médical personnel constitué de l'ensemble des données mentionnées à l'article L. 1111-8, notamment des informations qui permettent le suivi des actes et prestations de soins et comportant la mention "a été informé de la loi sur le don d'organes". Le dossier médical personnel comporte également un volet spécialement destiné à la prévention. Ce dossier médical personnel est créé auprès d'un hébergeur de données de santé à caractère personnel agréé dans les conditions prévues à l'article L. 1111-8. L'adhésion aux conventions nationales régissant les rapports entre les organismes d'assurance maladie et les professionnels de santé, prévues à l'article L. 162-5 du code de la sécurité sociale, et son maintien sont subordonnés à la consultation ou à la mise à jour du dossier médical personnel de la personne prise en charge par le médecin. Les dispositions de l'alinéa précédent sont applicables dès que l'utilisation du dossier médical personnel est possible sur l'ensemble des territoires auxquels s'applique la présente section. Dernière mise à jour 4/02/2012 Les écrits psychologiques existent-ils ? J'y réponds tout de suite en France, il n'existe pas de "documents psychologiques". Un document se définit ainsi tout enregistrement de quelque chose, peu importe le support radios, écrits, vidéos, informatique.... Il existe 3 types de documents en France seuls ces 3 types de documents existent dans la loi les documents médicaux faits par un médecin, les documents judiciaires exemple expertise, les documents administratifs documents produits par les agents de la fonction publique et des établissements privés chargés d'une mission de service public. ▲ Haut de page Dossier médical et professionnels de santé quelle est la place des écrits du psychologue de la FPH ? Préalable le psychologue n'est pas un professionnel de santé Le code de la santé publique, quatrième partie de la partie législative, détaille les conditions d'exercice de chaque profession de santé, ses conditions d'organisation, etc. . Les psychologues n'apparaissent pas dans cette liste des professionnels de santé, cf. la page sur les statuts du psychologue non paramédical. ▲ Haut de page Le dossier médical Le contenu du dossier médical est défini par l'article R 1112-2 du code la santé publique. Il contient les informations formalisées recueillies lors des consultations externes dispensées dans l'établissement, lors de l'accueil au service des urgences ou au moment de l'admission et au cours du séjour informations sont listées dans ce même article ; les items de cette liste font clairement allusion aux écrits du médecin, des infirmiers et des autres professionnels de santé. Les psychologues et ce qu'ils pourraient écrire semblent donc exclus de ce dossier. De même pour le dossier médical partagé, dont le contenu est réglementé par l'article L1111-15 du code de la santé publique et l'arrêté du 26 avril 2022 fixant la liste des documents soumis à l'obligation prévue à l'article L. 1111-15 du code de la santé publique, les auteurs des écrits sont des professionnels de santé ; on n'y parle pas des psychologues. À ce stade, il semble que les psychologues de la fonction publique hospitalière n'aient pas à écrire dans le dossier médical ni le dossier médical partagé. Cependant, le flou juridique concernant nos écrits a fait l'objet d'avis émis par des instances telles que la CADA et l'ex-ANAES devenue la HAS, qui leur donnent une place dans le dossier m´dical cf. paragraphe suivant. ▲ Haut de page Avis de la CADA, de l'ex-ANAES sur la place des écrits du psychologue de la FPH Recommandations de l'ex-ANAES devenue la HAS sur les écrits du psychologue Les recommandations de la HAS, qui propose une définition du "dossier patient", indiquent, page 18 du document de juin 2003 intitulé "DOSSIER DU PATIENT AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE LA TENUE ET DU CONTENU - RÉGLEMENTATION ET RECOMMANDATIONS" Le dossier du patient contient l'ensemble des informations produites par les professionnels de santé qu'il s'agisse des médecins, des paramédicaux et d'autres professionnels tels que les psychologues ou les travailleurs sociaux. Je cite également pages 22-23 La continuité des soins nécessite le partage des informations entre tous les professionnels prenant ou ayant pris en charge le patient à quelque titre que ce soit et dans les limites de ce qui est nécessaire à leur mission. Les rapports d'un psychologue ou d'un travailleur social ont un statut que la législation et la réglementation n'ont pas plus précisé que la jurisprudence. Toutefois, ils peuvent faire partie intégrante du dossier du patient s'ils ont été réalisés par un professionnel au sein d'une équipe dirigée par un médecin et qu'ils ont été joints au dossier du patient dont ils sont indivisibles. Ainsi, les informations recueillies par un psychologue ou un travailleur social doivent pouvoir être accessibles aux autres professionnels, si elles sont utiles à la prise en charge du patient. Dans tous les cas, la notion du contact avec le psychologue ou le travailleur social doit figurer par écrit dans le dossier médical. ▲ Haut de page Le point de vue de la CADA Dans le conseil 20062025 du 11/05/2006, on peut lire que Ne sont pas considérés en revanche comme des documents médicaux les documents qui ont été établis par une autorité administrative et non par un médecin, tels qu'un arrêté d'hospitalisation d'office ou le rapport d'un psychologue ou d'un travailleur social, à moins qu'ils ne fassent partie intégrante du dossier médical, ce qui laisse bien évidemment supposer que les écrits du psychologue auraient leur place dans le dossier médical. On lit la même chose dans le conseil 20061629 du 13/04/2006 et le conseil 20065146 du 23/11/2006. Dans son conseil 20061864 du 27/04/2006, la CADA est on ne peut plus claire et va même plus loin en évoquant le sort des notes dites personnelles, puisque à propos des notes personnelles non formalisées et documents émanant de professionnels n'ayant pas acquis la qualification de professionnel de santé, elle dit que dans la mesure où des notes personnelles non formalisées sont incluses sous cette forme dans un dossier médical et qu'elles ont contribué à l'élaboration et au suivi du diagnostic, du traitement ou d'une action de prévention appliqués au patient, elles sont considérées comme une partie du dossier médical. ▲ Haut de page Quelle est la valeur juridique de ces avis, conseils, recommandations? Je propose une réponse en ce qui concerne les recommandations de bonne pratique à la page "Notions juridiques choisies" ▲ Haut de page Recueil de données nominatives Vie privée Informatisation des données "Chacun a droit au respect de sa vie privée." Écrire quelque chose qui concerne la vie privée de quelqu'un est interdit sauf si une loi vous y oblige ou vous le permet ou sauf si la personne y consent alors faites-lui faire un écrit!. La vie privée, c'est des milliers de jurisprudences qui précisent l'article 9 du code civil l'âge, date de naissance, caractéristiques psychiques, caractère, manière d'être, sexe changement de sexe, le corps et ses éventuelles particularités malformation, chirurgie esthétique, état de grossesse, mode de contraception..., les moeurs, les relations sociales, les opinions, la conviction religieuse, les loisirs, le lieu où ils s'exercent et l'activité exercée dans les loisirs, le fait de faire du tourisme, les revenus, sauf pour les hommes politiques/publics, le domicile adresse, depuis l'indication géographique large jusqu'à l'adresse précise, l'image. Certaines données à caratère personnel sont considérées comme sensibles et cette fois-ci, c'est le code pénal dans son article 226-19 qui stipule qu'il est interdit de "mettre ou de conserver en mémoire informatisée, sans le consentement exprès de l'intéressé, des données à caractère personnel qui, directement ou indirectement, font apparaître les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, ou les appartenances syndicales des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à l'orientation sexuelle de celles-ci" de même pour les données "concernant des infractions, des condamnations ou des mesures de sûreté". Enfin, il est formellement interdit, même avec l'accord de la personne, de noter les "jugements ou arrêts de condamnation" comme le prévoit l'article 777-3 du code de procédure pénale. Pour aller plus loin, vous pouvez vous reporter à la loi informatique et libertés qui a créé la CNIL, dont l'article 6 encadre clairement le recueil de données en précisant notamment que les données sont collectées et traitées de manière loyale et licite, elles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, adéquates, pertinentes et non excessives, exactes, complètes et, si nécessaire, mises à jour, pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. Le dossier médical, lui, de par sa définition légale, autorise donc d'y inscrire des informations concernant la vie privée ; mais donc pas toutes les autres informations qui, elles, ressortent toujours de la vie privée. Ainsi, quand bien même on s'accorderait à dire que nos écrits formalisés pourraient être inclus dans le dossier patient ou médical, il reste que nous ne pourrions toujours pas y faire figurer tout un ensemble d'éléments car ils font partie de la vie privée du patient. En poussant le bouchon, comme nous ne sommes pas médecins, nous ne pouvons rien écrire de médical dans ce dossier... et le reste, comme c'est de la vie privée, ça n'a rien à y faire non plus... il nous reste donc à ne rien écrire du tout dans ce dossier ! ▲ Haut de page Accès aux écrits et documents du psychologue de la FPH Il y a comme un vide juridique autour des écrits du psychologue de la FPH, donc pas de règles spécifiques pour y accéder. À défaut, il existe des règles d'accès aux documents médicaux et administratifs Les règles d'accès au dossier médical sont l'objet de l'article L1111-7 du code de santé publique. Les documents administratifs sont accessibles sur demande motivée du citoyen à la CADA Commission d'Accès au Documents Administratifs. Le fonctionnement de la CADA et l'accès aux documents administratifs sont régis par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. ▲ Haut de page Et en cas de saisie de dossier par un juge d'instruction ? Conformément à l'article 81 du code de procédure pénale, le juge d'instruction peut saisir absolument tout document le texte dit qu'il procède, conformément à la loi, à tous les actes d'information qu'il juge utiles à la manifestation de la vérité. Il a toutefois le devoir de veiller au respect du secret professionnel article 56, alinéa 3 et article 96, alinéa 3 du même code. J'ai vu recommander, qu'à la signature du procès verbal, il était prudent d'ajouter une annotation "Document saisi par ordre de justice et non remis par moi-même". ▲ Haut de page Notes personnelles, notes manuscrites, brouillons... Par arrêt n° 03PA01769 du 30 septembre 2004 de la cour administrative d'appel de Paris, les notes manuscrites du médecin traitant qui ont contribué à l'élaboration et au suivi du diagnostic et du traitement de l'intéressée [...] et qui ont été conservées par l'hôpital font partie du dossier médical. On parle ici des notes du médecin. Je note l'avis 20041645 du 15/04/2004 de la CADA qui indique que des documents manuscrits inclus dans un dossier médical sont communicables. Cette jurisprudence et cet avis rappellent strictement la loi du 4 mars 2002 notamment l'article du code de la santé publique en étendant son application aux notes manuscrites, à condition qu'elles remplissent bien les conditions citées cf. les soulignés. ▲ Haut de page Les écrits lors d'une réquisition judiciaire Ce point est traité à la page sur les réquisitions. En un mot, ces écrits sont des documents judiciaires et ne doivent pas se trouver dans le dossier patient. ▲ Haut de page La loi de modernisation de notre système de santé n°2016-41 vient d’être promulguée le 26 janvier 2016 et publiée au journal officiel le 27 janvier 2016. Rappelons que la procédure d’agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel a été instaurée par la loi n°2002-303 du 4 mars 2002, dite "loi Kouchner". Elle vise à assurer la sécurité, la confidentialité et la disponibilité des données de santé à caractère personnel, lorsque leur hébergement est externalisé. de l'Hébergement de données de santé à caractère personnel Pilotée par l’ASIP Santé, elle s’impose dans les conditions suivantes "Les professionnels de santé ou les établissements de santé ou la personne concernée peuvent déposer des données de santé à caractère personnel, recueillies ou produites à l'occasion des activités de prévention, de diagnostic ou de soins, auprès de personnes physiques ou morales agréées à cet effet. Cet hébergement de données, quel qu'en soit le support, papier ou informatique, ne peut avoir lieu qu'avec le consentement exprès de la personne concernée" art. Code de la Santé Publique. Selon l’interprétation pragmatique de l’ASIP Santé, la réglementation art. L1111-8 et R1111-9 à 14 CSP s’applique à tout responsable de traitement, au sens de la loi Informatique et libertés n°78-17 du 6-1-1978 qui externalise l’hébergement des données de santé à caractère personnel qu’il traite, incluant notamment les mutuelles et assurances. L'agrément est délivré après instruction 8 mois maximum d’un dossier remis par le candidat à l’ASIP Santé, s’articulant autour de 6 principaux formulaires détaillant les caractéristiques techniques, juridiques et économiques de la prestation d’hébergement. D’après l’ASIP Santé, le candidat à l’agrément doit couvrir l’ensemble des obligations réglementaires, par lui-même ou en en reportant expressément certaines sur son client ou ses sous-traitants, dans le cadre du contrat d’hébergement ou du/des contrats de sous-traitance. Une évaluation de conformité technique remplace l’agrément La loi de janvier 2016 modifie substantiellement l’art. 1111-8 CSP. Son article 96 I 5° a prévoit ainsi "Toute personne qui héberge des données de santé à caractère personnel recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social, pour le compte de personnes physiques ou morales à l'origine de la production ou du recueil desdites données ou pour le compte du patient lui-même, doit être agréée à cet effet. Cet hébergement, quel qu'en soit le support, papier ou électronique, est réalisé après que la personne prise en charge en a été dûment informée et sauf opposition pour un motif légitime". Cette nouvelle formulation étend le périmètre de l’obligation, pour les responsables de traitement, en cas d’externalisation de l’hébergement, de recourir à un hébergeur agréé, dès lors qu’elle s’impose dorénavant au secteur de la santé, mais aussi à celui du secteur social. Par ailleurs, le consentement de la personne concernée par les données - dûment informée - n’a plus à être recueilli il est présumé. Enfin, l’article 204 I 5° c de la loi habilite le gouvernement, par voie d’ordonnance, dans un délai d’1 an à compter de la promulgation de la loi, à remplacer l'agrément par une "évaluation de conformité technique". 3 types de certification Recommandations - Anticiper sur le périmètre de certification concerné par sa prestation d’hébergement - Mettre en conformité sa prestation d’hébergement avec la norme ISO27001, qui constituera le socle de la nouvelle certification - S’il était confirmé que les agréments en vigueur à la date de mise en place de la nouvelle certification le restaient jusqu’à leurs termes, anticiper sur le renouvellement des agréments en cours. L’ASIP Santé a anticipé sur la procédure de certification et segmenté les services des hébergeurs. Elle envisage 3 types de certification - Hébergeur d’infrastructure, incluant la fourniture de l’hébergement physique ainsi que la mise en œuvre des matériels informatiques, leur maintenance, et éventuellement l’activité de sauvegardes externalisées - Infogérance d’hébergement, incluant l’activité d’infogérance hors infogérance de l’application métier, et éventuellement l’activité de sauvegardes externalisées - Hébergeur de données de santé, regroupant les deux premières certifications. Ainsi, tous les acteurs de la chaîne seraient désormais certifiés pour leur périmètre de responsabilités, à l’exclusion du périmètre de son client ou de ses sous-traitants. De la sorte, les contrats d’hébergement et de sous-traitance n’auront plus à intégrer les reports d’obligations à leur égard et s’en trouveront donc largement simplifiés. Certification pour 3 ans Les hébergeurs seraient désormais certifiés pour 3 ans par un organisme certificateur, lui-même accrédité par un organisme accréditeur pour 5 ans en France, le COFRAC. La nouvelle procédure de certification serait mise en place après la publication de l’ordonnance du gouvernement et aussi de référentiels par l’ASIP Santé, soit à une échéance de 2 ans à compter de la promulgation de la loi le 26 janvier 2016. Les agréments en vigueur à cette date devraient rester valables jusqu’à leur terme. Marguerite Brac de la Perrière, Aude Latrive, avocats, cabinet Alain Bensoussan Avocats Le droit du malade au libre choix de son praticien et de son établissement de santé est un principe fondamental de la législation sanitaire. Les limitations apportées à ce principe par les différents régimes de protection sociale ne peuvent être introduites qu'en considération des capacités techniques des établissements, de leur mode de tarification et des critères de l'autorisation à dispenser des soins remboursables aux assurés sociaux.

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